• L’assurance responsabilité civile démystifiée

    28 août 2017Christopher Johnson

    Lorsque nous échangeons avec nos clients à propos de l’assurance responsabilité civile, tant en assurance automobile qu’en habitation ou qu’entreprise, ce sujet semble assez nébuleux et plusieurs clients doutent même de l’étendue de cette couverture.

    Assurances Multi-Risques souhaite donc vous éclairer davantage sur cette couverture — une des plus importantes à votre contrat d’assurance à notre avis.

    *Dans cet article, nous nous pencherons uniquement sur l’assurance habitation, mais soyez sans crainte, nous vous en apprendrons davantage sur l’assurance responsabilité civile en automobile et la responsabilité civile des entreprises dans les prochaines semaines.

     

    Qu’est-ce que la responsabilité civile en habitation ?

    Que vous soyez en appartement, propriétaire d’une maison ou d’un chalet ou encore d’un immeuble à revenus, vous bénéficiez d’une assurance responsabilité civile dans votre contrat d’assurance habitation. Cette dernière relève du droit et au Québec, c’est le Code civil du Québec qui encadre le tout. Elle vous protégera si vous êtes tenus responsables des dommages causés involontairement à quelqu’un d’autre.

    Ainsi, si vous habitez en appartement et avez mal installé votre lave-vaisselle, causant un dégât d’eau important qui endommage l’immeuble à logements et l’appartement situé en dessous du vôtre, les dommages relèveront de votre responsabilité civile. Ce sera la même chose si quelqu’un se blesse sur votre propriété.

    Voici quelques autres exemples d’événements que peut couvrir votre assurance responsabilité civile :

    • Votre chat griffe un autre enfant et endommage sa vision ;
    • Votre enfant joue avec des allumettes avec des amis et cause un incendie qui rafle tout le bâtiment ;
    • En voyage, en jouant au volleyball, vous causez accidentellement une commotion cérébrale à une autre personne ;
    • Vous séjournez à l’hôtel et causez un dégât d’eau important ;
    • Un enfant se noie dans votre piscine alors qu’il est en visite chez vous.

     

    En d’autres mots, l’assurance responsabilité civile ne vous couvre pas pour les dommages que vous subissez, ou ceux subis par votre partenaire et vos enfants, mais plutôt ceux causés accidentellement par vous ou les membres de votre petite famille.

    De plus, la plupart du temps, les gens pensent que cette assurance ne couvre que les blessures ou les dommages faits sur les lieux de leur habitation. Eh bien non ! L’assurance responsabilité civile vous couvre non seulement pour les lieux assurés, mais vous suit aussi partout à travers le monde, dans toutes vos activités !

    L’assurance responsabilité civile vous protège aussi des poursuites éventuelles à la suite d’une maladresse de votre part et couvre les frais d’avocats ainsi que les frais associés au règlement de la réclamation présentée par l’autre personne.

    Bref, une personne peut vous poursuivre à la suite d’un préjudice subi et dont elle vous tient responsable, peu importe qu’elle ait des raisons valables de le faire ou non. Pour cette raison, il est extrêmement important de bien comprendre votre contrat d’assurance responsabilité puisqu’il pourrait vous arriver de recevoir une poursuite pour des motifs non fondés.

    Par ailleurs, comme dans tout contrat d’assurance habitation, certaines limitations et exclusions existent. Toutefois, nous ne les aborderons pas ici comme les libellés varient d’un assureur à l’autre. Une exclusion est toutefois généralisée : les dommages et préjudices causés par un acte malveillant, illégal ou intentionnel de la part de l’assuré ne sont pas couverts.

     

    Que faire après un dommage ?

    Nous vous conseillons de prévenir votre assureur habitation ou votre courtier d’assurance dès que vous êtes au courant d’une situation problématique afin de vous éviter des problèmes futurs. Plus vite votre assureur sera au courant, plus vite il sera en mesure de bien vous défendre et de réparer les pots cassés.

    En conclusion, même si nous ne le souhaitons pas, s’il vous arrivait de causer préjudice à quelqu’un — pas de panique ! – vous saurez que grâce à la responsabilité civile, vous êtes couverts. Entre temps, nous vous conseillons néanmoins de contacter votre assureur habitation ou votre courtier d’assurance pour plus d’information sur l’assurance responsabilité civile puisqu’elle diffère d’un assureur à l’autre. Et faites gaffe, un accident est si vite arrivé !