• Comment une suspension pour alcool affectera vos assurances automobile?

    26 juin 2017Christopher Johnson

    Vous avez consommé un verre de trop? Vous dormiez dans votre véhicule après une soirée bien arrosée? Vous n’aviez pas long à faire en voiture et vous jugiez que c’était sécuritaire, mais les policiers en ont décidé autrement? Bon an, mal an, il y a entre 4 et 5 milles personnes* qui, après être contrainte de souffler dans l’ivressomètre (dans la baloune) à la demande des forces policières, constatent qu’elles excèdent la limite permise de 80 mg d’alcool par 100 ml de sang (le fameux .08). En tant que courtier d’assurance indépendant, le rôle d’Assurances Multi-Risques n’est pas de vous juger, mais de vous fournir les conseils adéquats afin de vous éviter des problèmes d’assurances futurs.

     

    Qu’arrive-t-il suite à une suspension de permis pour alcool au volant?

     

    D’abord, dès votre arrestation ou dès la constatation de votre conduite sous l’influence d’alcool ou de drogues, une suspension administrative de votre permis s’enclenche. Dans la majorité des cas, celle-ci sera de 3 mois. Par la suite s’organise un procès devant les instances criminelles et si vous recevez un verdict de culpabilité, votre permis de conduire pourra alors être révoqué ou suspendu. La suspension pour conduite avec les facultés affaiblies varie de 12 mois, 36 mois ou 60 mois en cas de récidive ou si le taux d’alcoolémie dans le sang dépasse le double de la limite permise (la suspension est sujette à changement selon la décision du juge). Notre meilleur conseil est bien évidemment de ne pas conduire sous l’influence de l’alcool ou de drogues. Nous vous invitons à lire un de nos articles précédents, énumérant quelques trucs pour vous éviter de conduire en état d’ébriété : https://multi-risques.com/consequences-dune-soiree-arrosee-assurance-automobile/. Toutefois, s’il vous arrivait d’avoir une suspension de permis pour alcool au volant, nous vous conseillons fortement de contacter un avocat spécialisé en droit criminel afin d’être bien conseillé.

     

     

    Devez-vous aviser votre assureur lorsque vous avez une suspension de permis de conduire?

     

    Il faut d’emblée savoir que vous êtes tenus par votre contrat d’assurance de déclarer toute aggravation de risques à votre assureur automobile; une suspension de permis de conduire constitue une aggravation de risques pour un assureur automobile. Il est donc primordial de le mentionner à votre assureur le plus tôt possible suite à votre arrestation pour conduite en état d’ébriété. Notez bien qu’il ne faut pas se confondre avec l’infraction tolérance zéro qui résulte en une contravention habituellement de 4 points d’inaptitude et donc la perte du permis de conduire pour un minimum de 3 mois pour cumul de points (cette infraction doit tout de même être mentionnée à votre assureur automobile). Certains assureurs, lorsqu’ils apprendront votre suspension administrative, continueront de vous assurer vu qu’il n’y a pas encore condamnation (et certains jusqu’au renouvellement de votre contrat d’assurance), tandis que d’autres vous donneront un délai légal (30 jours) pour vous trouver un nouvel assureur automobile.

     

    Est-ce que votre prime d’assurance automobile augmentera suite à une suspension pour alcool au volant?

     

    Évidemment, une suspension de permis pour alcool au volant peut vous générer plusieurs frais supplémentaires ainsi que plusieurs désagréments. L’annulation ou le non-renouvellement de votre contrat engendra certainement une hausse de prime pour votre assurance puisqu’aux yeux des assureurs automobiles, vous devenez plus à risques. Également, il importe d’éviter toute fausse déclaration à votre assureur puisqu’en cas de réclamation, la compagnie d’assurance peut refuser de vous indemniser. Tenez aussi pour acquis que la vérité finit toujours par se savoir et qu’il est facile pour un assureur automobile de vérifier votre dossier de la SAAQ. Nous vous conseillons donc fortement de contacter un courtier d’assurance indépendant spécialisé en assurance pour les suspensions de permis de conduire et de vérifier avez lui les prix d’assurance pour votre nouveau véhicule avant de l’acheter afin d’éviter de mauvaises surprises.

     

     

    En outre, l’assureur spécialisé pourrait demander la preuve de l’installation de l’ivressomètre ou la machine éthylométrique pour vous procurer les protections pour votre véhicule. Bien que la suspension pour alcool apparaîtra durant 10 ans dans votre dossier de conduite de la SAAQ, les assureurs peuvent tarifier (exiger des surprimes) pendant quelques années suivant une condamnation pour la conduite avec plus de 80 milligrammes d’alcool dans le sang ou pour conduite avec les facultés affaiblies.

    Généralement, les assureurs automobiles accepteront de vous réassurer après 3 ans.

     

     

    Tout le monde commet des erreurs. Il importe de connaitre les façons de diminuer au mieux les conséquences de celles-ci. En faisant affaire avec un courtier d’assurance indépendant, vous bénéficiez de ses conseils afin de vous remettre sur le marché standard suite à votre mésaventure. Et si vous prenez un verre de trop, tâchez de vous faire reconduire par un proche ou utilisez un service de raccompagnement. On n’est jamais trop prudent!

     

    _______________

    * https://saaq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/publications/donnees-statistiques-2015.pdf