Avez-vous déjà entendu parler d’aggravation de risque? Si votre réponse est non, vous êtes comme la majorité des Québécois. Pourtant, toute personne possédant une assurance habitation, automobile ou entreprise devrait connaître et comprendre l’aggravation de risque.
Dans cet article, Assurances Multi-Risques souhaite vous conscientiser sur l’aggravation de risque afin de vous éviter le pire.
Qu’est-ce que l’aggravation de risque?
L’aggravation de risque est une loi qui stipule que vous êtes responsable d’informer votre assureur de tout changement pouvant augmenter vos risques de sinistre. L’aggravation de risque est donc une augmentation des probabilités que survienne un incident pouvant exiger une réclamation.
Il est important de comprendre que la nature de ces changements occasionnerait ainsi une modification dans la prime de votre assureur.
L’aggravation de risques est issue d’un article du Code civil du Québec, l’article 2466 pour être plus précis!
« L’assuré est tenu de déclarer à l’assureur, promptement, les circonstances qui aggravent les risques stipulés dans la police et qui résultent de ses faits et gestes si elles sont de nature à influencer de façon importante un assureur dans l’établissement du taux de la prime, l’appréciation du risque ou la décision de maintenir l’assurance. Lorsque l’assuré ne remplit pas cette obligation, les dispositions de l’article 2411 s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires. »
Exemple d’aggravation de risque en assurance
Fournissons un exemple avec un homme prénommé Pierre.
Pierre décide de changer son mode de travail et d’opter pour le télétravail. Il compte inviter des clients à son domicile afin d’y mener des rencontres. Il a donc tout intérêt à aviser son assureur de ce changement. Son assureur pourra ajuster sa couverture en responsabilité civile en fonction de l’activité professionnelle que Pierre exerce.
L’assureur adaptera la prime d’assurance en conséquence, ou pourrait même décider de ne plus l’assurer. Si Pierre ne prévenait pas son assureur et que par malheur un client tombait dans ses escaliers et se cassait une jambe, Pierre risquerait une poursuite et cela lui coûterait beaucoup plus qu’une prime d’assurance.
Informez l’assureur des changements de risque
En matière d’assurance, nous vous recommandons de toujours faire preuve de transparence et de ne pas cacher des informations.
Tout ce que vous faites qui peut affecter les risques de votre prime d’assurance doit être signalé à votre assureur. Sinon, vous risquez de perdre gros…
Les cas communs d’aggravation de risque
Dans le cadre de notre travail, nous avons été témoins de plusieurs cas d’aggravation de risques. Nous partageons une liste non-exhaustive de cas que nous avons rencontrés.
- Une maison qui n’est plus habitée (maison ou bâtiment);
- Un conducteur occasionnel (jeune conducteur ou autres);
- L’adoption d’un animal réputé dangereux ou présentant des risques (Pitbull, Doberman, Rottweiler, et les reptiles dont les serpents).
- Un nouveau conjoint possédant un dossier criminel qui emménage chez vous;
- L’exploitation d’un commerce à domicile (ex. : garderie, esthétique);
- L’hébergement de chambreurs à votre domicile (ex. : AirBnB);
- L’utilisation d’un véhicule dans le cadre de son travail;
- L’ajout d’une activité ou d’un service à votre entreprise (ex. : de la soudure hors des lieux spécifiés au contrat d’assurance).
Résiliation pour aggravation de risque
Lorsqu’un assureur est informé du changement de risque ou de circonstances, il doit réévaluer votre dossier. Il pourra analyser le risque que vous représentez et prendre une décision.
Si l’assureur détermine que le risque est trop élevé, il pourrait décider d’augmenter votre prime ou même de résilier votre contrat d’assurance. Généralement l’assureur vous transmettra alors un avis pour vous informer de cette résiliation avec un délai afin de vous trouver un nouvel assureur.
Sachez toutefois qu’une résiliation chez un assureur ne veut pas dire que vous ne trouverez plus de nouvel assureur!
Assurances Multi-Risques : L’expertise à votre service
Chez Assurances Multi-Risques, nous sommes conscients que vos vies sont occupées et que certains détails peuvent vous échapper en matière d’assurance. Cela est d’autant plus vrai si vous ne saviez pas que ce genre de changements devaient être communiqués à votre assureur!
Le monde de l’assurance est beaucoup plus complexe qu’il n’y paraît. Chaque compagnie d’assurance est différente et chaque cas est unique.
C’est pourquoi notre meilleur conseil sera toujours de contacter votre courtier d’assurance si vous avez le moindre doute ou questionnement.
Aussi, n’hésitez pas à nous contacter si votre assureur refuse de vous assurer en cas d’aggravation de risques. Nous saurons trouver un assureur qui acceptera de vous protéger à bon prix!