Assurance administrateurs et dirigeants

Qu’est-ce que l’assurance administrateurs et dirigeants ?

Agissant comme un filet de sécurité, l’assurance administrateurs et dirigeants a pour but d’offrir une compensation financière aux cadres supérieurs d’une organisation s’ils font l’objet, à titre personnel, d’une poursuite ou d’une réclamation pour une faute, commise ou alléguée, dans le cadre de leurs fonctions professionnelles.

En effet, elle prévoit un dédommagement permettant de couvrir les dommages-intérêts, les règlements et les frais de défense juridique pouvant découler d’allégations d’actes répréhensibles et de poursuites intentées contres les décideurs de tout type.

Les actes répréhensibles pouvant leur être reprochés et être couverts par l’assurance administrateurs et dirigeants comprennent entre autres :

• Les irrégularités et des actes fautifs en matière de recrutement et de ressources humaines ;
• Le défaut d’agir conformément à la loi ;
• Les fausses déclarations faites aux actionnaires, aux créanciers et autres ;
• La mauvaise gestion des fonds ;
• Le manquement aux obligations fiduciaires ;
• Le manque de transparence ;
• La mauvaise gestion ;
• Les conflits d’intérêts ;
• Etc.

Ils excluent toutefois :

• La fraude ;
• Les dommages corporels ;
• Les dommages matériels ;
• Les litiges en instance et antérieurs ;
• Etc.

Quelles protections offrent cette assurance ?

L’assurance administrateurs et dirigeant comprend généralement trois volets :

• Indemnisation directe des administrateurs et des dirigeants qui protège les actifs personnels des administrateurs et des dirigeants en cas de poursuites intentées contre eux ;
• Remboursement de l’entreprise des sommes versées à titre d’indemnités aux administrateurs ou dirigeants ;
• Poursuites intentées contre l’entreprise directement qui protègent l’entreprise contre ses propres pertes en cas de poursuite conjointe avec les administrateurs et les dirigeants.

Selon les besoins, il est également possible d’ajouter des protections supplémentaires optionnelles à la police.

Pour vous assurer d’avoir la couverture adéquate pour protéger vos administrateurs et dirigeants, nous vous conseillons de discuter avec un de nos courtiers d’assurance 100 % indépendants. Ce dernier pourra procéder à une analyse exhaustive de la réalité de votre entreprise, vous conseiller sur les protections requises et faire les démarches auprès des compagnies d’assurance afin de trouver celle qui vous convient, et ce, au meilleur prix possible.

À qui s’adresse l’assurance administrateurs et dirigeants ?

Les entreprises de toute taille peuvent bénéficier de l’assurance administrateurs et dirigeants.

En effet, chaque fois qu’une personne à la tête d’une organisation – peu importe son envergure – prend une décision, elle s’expose à des poursuites de créanciers, de fournisseurs, de clients, de concurrents, de législateurs, d’employés et d’actionnaires. Elle pourrait donc avoir besoin de l’assurance administrateurs et dirigeants !

Notez aussi que les entreprises commerciales aussi bien que les organisations à but non lucratif peuvent bénéficier de cette assurance administrateurs et dirigeants.

Celle-ci peut servir à protéger les membres d’un conseil d’administration autant que les dirigeants d’une entreprise privée et les administrateurs de sociétés à but non lucratif.

Un outil d’attraction et de rétention

En plus de réduire les risques de poursuites onéreuses pour les organisations, l’assurance administrateurs et dirigeants permet d’assurer la tranquillité d’esprit des décideurs.

En effet, grâce à elle, ces derniers savent que leur patrimoine personnel est protégé, ce qui peut faciliter le recrutement et la rétention de nouveaux talents de haut niveau.