Avez-vous déjà entendu parler d’aggravation de risques? Si votre réponse est non, vous êtes comme la majorité des Québécois. Pourtant, tous ceux qui possèdent une assurance habitation, automobile ou entreprise devraient connaître et comprendre de quoi il en ressort.

Dans cet article, Assurances Multi-Risques souhaite vous conscientiser sur l’aggravation de risques afin de vous éviter le pire. Lisez bien ce qui suit!

Qu’est-ce que l’aggravation de risque?

L’aggravation de risques est issu d’un article du Code civil du Québec, l’article 2466 pour être plus précis!

Cet article indique ceci :

 «L’assuré est tenu de déclarer à l’assureur, promptement, les circonstances qui aggravent les risques stipulés dans la police et qui résultent de ses faits et gestes si elles sont de nature à influencer de façon importante un assureur dans l’établissement du taux de la prime, l’appréciation du risque ou la décision de maintenir l’assurance. Lorsque l’assuré ne remplit pas cette obligation, les dispositions de l’article 2411 s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires.«

En résumé, en tant qu’assuré, vous avez l’obligation de divulguer à votre assureur tout changement augmentant vos risques de vivre un sinistre, et donc, de nature à transformer le contrat d’assurance initialement souscrit.

Par exemple : Pierre travaille désormais à son domicile. Il a donc tout intérêt à en aviser son assureur afin que celui-ci ajuste sa couverture en responsabilité civile en fonction de l’activité professionnelle que Pierre exerce. L’assureur adaptera la prime d’assurance en conséquence, ou pourrait même décider de ne plus l’assurer. Si Pierre ne prévenait pas son assureur et que par malheur, un client tombait dans ses escaliers et se cassait une jambe, Pierre risquerait une poursuite et cela lui couterait beaucoup plus cher qu’une prime d’assurance. C’est un pensez-y bien!

Signaler un changement augmentant vos facteurs de risque à votre assureur

Tous faits et gestes, s’ils sont de nature à influencer de manière significative l’établissement de votre prime d’assurance, doivent impérativement être signalés à votre assureur. Sinon, vous risquez de perdre gros…

Dans le cadre de notre travail, nous avons été témoins de plusieurs cas d’aggravation de risques dont voici quelques exemples :

  • Une maison qui n’est plus habitée (maison ou bâtiment)
  • Un conducteur occasionnel (jeune conducteur ou autres)
  • L’adoption d’un animal réputé dangereux (Pitbull, Doberman, Rottweiler, reptiles, etc. Lire notre précédent article sur le sujet en cliquant ici.)
  • Un nouveau conjoint possédant un dossier criminel qui vient habiter sous votre toit
  • L’exploitation d’un commerce à domicile (ex. : garderie, esthétique)
  • L’hébergement de chambreurs à votre domicile
  • L’utilisation d’un véhicule pour se rendre au travail
  • L’ajout d’une activité ou d’un service à votre entreprise (ex. : de la soudure hors des lieux spécifiés au contrat d’assurance)

Lorsqu’un assureur est informé du changement d’affectation ou de circonstances, et que selon lui, le risque de vous assurer est trop élevé, il peut décider de poursuivre votre contrat en appliquant une augmentation de prime (surprime) ou bien, il peut décider de résilier votre contrat d’assurance par écrit.

Finalement…

Chez Assurances Multi-Risques, nous sommes conscients que vos vies sont occupées et que certains détails peuvent échapper à votre vigilance en matière d’assurance. Cela est d’autant plus vrai si vous ne saviez pas que ce genre de changements devaient impérativement être communiqués à votre assureur!

Le monde de l’assurance est beaucoup plus complexe qu’il n’y paraît; chaque compagnie d’assurance est différente et chaque cas est unique, c’est pourquoi notre meilleure recommandation sera toujours de contacter votre courtier d’assurance si vous aviez le moindre doute ou questionnement.

Aussi, n’hésitez pas à nous contacter si votre assureur refusait de vous assurer en cas d’aggravation de risques; nous saurons trouver un assureur qui acceptera de vous protéger à bon prix !